Rue Gagères
01 480 Frans
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Horaires d'ouverture :
Lundi-vendredi13 h 30 à 17 h 00
Mardi - mercredi9 h 00 à 12 h 00
Jeudi13 h 30 à 17 h 30
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Secrétariat et comptabilité : Michèle et Séverine

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Comptes rendus


Date	Ordre du jour	Document

16/07/2020	Règlement du service de l'assainissement non collectif - Action judiciaire : choix d'un avocat - Dénomination voie communale - Questions diverses
18/06/2010	Décision modificative, dénomination voie communale, choix d'un coordinateur pour le recensement, modification statuts CCPOD...
21/05/2010	Décisions modificatives : écritures d'ordre, sécurisation chauffage salle polyvalente-Convention ATESAT-Régime indemnitaire-Statuts SIE......
19/03/2010	Comptes administratf/gestion 2009-Affectation des résultats-Taux contributions directes-Budjets primitifs 2010 .
19/02/2010	1-Modification tableau emplois permanents 2 -Subventions 3 -Positionnement commune concernant le budjet de la CCPOD 4 -ConventionSMICTOM .
15/01/2010	1 - Budget Principal : décision modificative n° 4 2 - Mise à disposition d'une voie communale à la Communauté de Communes 3 - Convention avec la S.P
20/11/2009	1.- Budget principal : décision modificative N°3 2.- Convention pour une prestation d'assistance technique dans le domaine de l'eau avec le Conseil G
16/10/2009	1 - Budget assainissement : décision modificative n°2 2 - Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale 3 - Délégation de représentati
18/09/2009	1.- Choix d'un bureau d'étude pour la création d'une zone humide 2.- Budget principal : décision modificative n°2 3.- Travaux d'éclairage public : c
23/07/2009	1 - Présentation du Plan Communal de Sauvegarde par la sté GERISK 2 - Changement de dénomination d'une voie départementale 3 - Acquisition d'un terr

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