Inscription – Écoles

Inscription pour l’année scolaire 2022/2023

Les inscriptions pour la rentrée scolaire 2022 (maternelle & élémentaire) des enfants non-scolarisés sur Frans auront lieu du 14 Mars au 1er Avril 2022 à la Mairie de Frans aux horaires habituels d’ouverture.

Les inscriptions pourront aussi se faire par mail à mairiedefrans@frans.fr avec pour objet “Inscription scolaire année 2022-2023 – Nom de l’enfant).

Quel que soit le mode d’inscription, les éléments suivants seront nécessaires:

Pour toutes les situations

  • Fiche de renseignement de l’enfant
  • Carnet de vaccination de l’enfant (ou certificat médical de non-contagion)
  • Livret de famille (toutes les pages ou extrait de l’acte de naissance de l’enfant avec la filiation)
  • Document d’identité d’un des deux responsables légaux au moins
  • Deux justificatifs de domicile (Facture d’eau, d’électricité, de gaz ou de téléphone fixe de moins de 3 mois)

Pour les situations particulières

Parents divorcés ou séparés

  • Jugement précisant l’autorité parentale ou la garde de l’enfant

Parents hébergés chez une tierce personne

  • Attestation d’hébergement
  • Pièce d’identité de l’hébergeant
  • Justificatif de domicile de l’hébergeant ( Facture d’eau, d’électricité, de gaz ou de téléphone fixe de moins de 3 mois)
  • Justificatif de l’hébergé chez l’hébergeant (Facture mobile, CAF, impôts …)

Enfant déjà scolarisé dans une autre école

  • Certificat de radiation

Vous trouverez ci-dessous les documents d’information relatifs à l’école ainsi que les formulaires à remplir pour l’inscription de votre enfant: