Inscription pour l’année scolaire 2022/2023
Les inscriptions pour la rentrée scolaire 2022 (maternelle & élémentaire) des enfants non-scolarisés sur Frans auront lieu du 14 Mars au 1er Avril 2022 à la Mairie de Frans aux horaires habituels d’ouverture.
Les inscriptions pourront aussi se faire par mail à mairiedefrans@frans.fr avec pour objet “Inscription scolaire année 2022-2023 – Nom de l’enfant).
Quel que soit le mode d’inscription, les éléments suivants seront nécessaires:
Pour toutes les situations
- Fiche de renseignement de l’enfant
- Carnet de vaccination de l’enfant (ou certificat médical de non-contagion)
- Livret de famille (toutes les pages ou extrait de l’acte de naissance de l’enfant avec la filiation)
- Document d’identité d’un des deux responsables légaux au moins
- Deux justificatifs de domicile (Facture d’eau, d’électricité, de gaz ou de téléphone fixe de moins de 3 mois)
Pour les situations particulières
Parents divorcés ou séparés
- Jugement précisant l’autorité parentale ou la garde de l’enfant
Parents hébergés chez une tierce personne
- Attestation d’hébergement
- Pièce d’identité de l’hébergeant
- Justificatif de domicile de l’hébergeant ( Facture d’eau, d’électricité, de gaz ou de téléphone fixe de moins de 3 mois)
- Justificatif de l’hébergé chez l’hébergeant (Facture mobile, CAF, impôts …)
Enfant déjà scolarisé dans une autre école
- Certificat de radiation
Vous trouverez ci-dessous les documents d’information relatifs à l’école ainsi que les formulaires à remplir pour l’inscription de votre enfant: