Plan Local d’Urbanisme

Notre PLU va faire l’objet d’une révision globale.
L’ensemble des informations en lien avec cette dernière sera mis à disposition sur cette section du site de la mairie de Frans.

Révision globale du PLU

Délibérations du conseil municipal

Vous trouverez ci-dessous, les délibérations du conseil municipal relatives à la décision de révision générale du PLU de notre commune :

Plan local d’urbanisme – PLU

Vous trouverez ci-joint le Règlement du PLU de notre commune.

Règlement

Plan de zonage Bourg

Vous trouverez ci-joint le plan de zonage du bourg de notre commune.

Plan de zonage Global

Vous trouverez ci-joint le plan de zonage global de notre commune.

Nuanciers

Vous trouverez ci-joint les divers nuanciers (façades, menuiseries, tuiles) acceptés sur notre commune: