Notre PLU va faire l’objet d’une révision globale.
L’ensemble des informations en lien avec cette dernière sera mis à disposition sur cette section du site de la mairie de Frans.
Révision globale du PLU
Délibérations du conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous, les délibérations du conseil municipal relatives à la décision de révision générale du PLU de notre commune :
Projet d’Aménagement et de Développement Durable [PADD]
Vous trouverez ci-dessous le projet de PADD permetant le cadrage du PLU en définissant les objectifs et les orientations générales en ce qui concerne le développement urbanistique, mais aussi économique, social et environnemental de notre commune.
Plan local d’urbanisme – PLU
Vous trouverez ci-joint le Règlement du PLU de notre commune.
Règlement
Plan de zonage Bourg
Vous trouverez ci-joint le plan de zonage du bourg de notre commune.
Plan de zonage Global
Vous trouverez ci-joint le plan de zonage global de notre commune.
Nuanciers
Vous trouverez ci-joint les divers nuanciers (façades, menuiseries, tuiles) acceptés sur notre commune: